Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUART DAMES
DETENTE

Numéro de dépôt :
1024293
Date de dépôt :
02/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque QUART DAMES

Déposée le 2 août 1977 par DETENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « QUART DAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DETENTE domicilié(e) (S.A.R.L.), 111 rue du Chemin-Vert 75011 Paris. - France.

La marque QUART DAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque QUART DAMES est expirée depuis le 2 août 1987.

DETENTE a également déposé les autres marques suivantes : QUART ECHECS


DETENTE - (S.A.R.L.), 111 rue du Chemin-Vert 75011 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-010

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.